SASU L'ORANGER MEDIAS
4, allée de chênes
14130 Saint-Gatien-Des-Bois
RCS Lisieux B 892 754 466
Responsable : Laurent Guez
STRATEGIC DESIGN
55 rue de l'Assomption
75016 Paris
www.strategic-design.fr
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovhcloud.com
Le terme « Entreprise » désigne « SASU L'ORANGER MEDIAS ».
La marque « SASU L'ORANGER MEDIAS » est une marque déposée, appartenant à l'Entreprise. A défaut d’un accord écrit préalablement consenti par l’Entreprise, l’exploitation et/ou l’utilisation de la marque « SASU L'ORANGER MEDIAS » est donc strictement interdite à quelque titre que ce soit.
Le terme « Site » désigne le site www.loranger-medias.fr, propriété de l'Entreprise.
Soucieuse de maintenir le sérieux et la qualité des prestations de services qu’elle réalise pour ses clients ou futurs clients, l'Entreprise rappelle que la consultation et/ou l’utilisation du Site implique l’acceptation et le respect des conditions ci-dessous mentionnées.
Le Site a pour objectif de présenter la vision de l’Entreprise et les produits et/ou services qu’elle propose. Les éléments d’information consultables peuvent prendre les formes suivantes :
ci-après dénommés les « Documents » (cette liste est non exhaustive).
En tout état de cause, il est rappelé que :
L'entreprise
L'Entreprise :
En accord avec les lois nationales et internationales régissant le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (ou autres droits similaires), l’exploitation, l’utilisation, la reproduction, la diffusion, la commercialisation, l’extraction ou la modification de tout ou partie des éléments se trouvant dans le Site est strictement interdite.
L'Entreprise ne cède aucun droit de propriété intellectuelle sur les Documents et plus généralement sur le contenu du Site, quelle qu’en soit la forme.
Conformément aux règles de « Bon usage » ci-dessus mentionnées, la consultation des Documents ne peut s’interpréter comme une cession, même partielle ou temporaire, des droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ou partie des textes, présentations méthodologiques ou éléments visuels ou graphiques composant le Site.
Les conditions d’exploitation qui s’attachent aux Documents et plus généralement au contenu du Site sont les suivantes : DROITS RESERVES – TEXTES, ELEMENTS VISUELS, GRAPHIQUES OU SONORES UNIQUEMENT CONSULTABLES SUR LE SITE INTERNET www.loranger-medias.fr – REPRODUCTION ET/OU DIFFUSION INTERDITE.
En cas d’autorisation de reproduction et/ou de diffusion exceptionnellement consentie par l'Entreprise, à l’appui d’un accord préalable et écrit, la mention suivante doit impérativement être mentionnée : COPYRIGHT © 2023 SASU L'ORANGER MEDIAS.
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